Politiques et directives administratives

Conseil 

Numéro	Politique	Ressources associées
1,100	Langue de communication (104 Ko)
1,101	Établissement des politiques et des directives administratives (132 Ko)
1,102	Défense des intérêts (87 Ko)
1,103	Indemnité et représentation des membres du personnel et membres (128 Ko)
1,104	Représentation des élèves à la table du Conseil (151 Ko)	Directive administrative (139 Ko)
1,105	Tenue des réunions du Conseil par l’entremise des moyens électroniques (161 Ko)
1,106	Témoignages de sympathie lors de décès ou d'évènements tragiques (91 Ko)
1,107	Communications (115 Ko)	Directive administrative (149 Ko)
1,108	Usage des drapeaux (106 Ko)
1,109	Comité de participation des élèves (161 Ko)
1,110	Période électorale (141 Ko)
1,111	Comités du Conseil (132 Ko)
1,112	Rémunération des membres du Conseil (144 Ko)
1,113	Remboursement des dépenses des membres du Conseil effectuées dans l'exercice de leurs fonctions (167 Ko)

Administration générale

Numéro	Politique	Ressources associées
2,100	Dénonciation (128 Ko)	Directives administratives (149 Ko)
2,101	Mesures d’urgence (88 Ko)	Directives administratives (169 Ko)
2,102	Gestion à défaut d’une politique particulière  (57 Ko)
2,103	Signataires autorisésopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2,104	Mesures antifraudes (96 Ko)
2,105	Processus de sélection pour le choix du nom d’une école ou pour renommer une école existante (145 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (197 Ko)
2,106	Accès à l’information et protection de la vie privée (163 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (222 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2,107	En cas d’atteinte à la vie privée (122 Ko)	Directives administratives (192 Ko)

Services et contrats

Numéro	Politique	Ressources associées
2,200	Approvisionnement (141 Ko)	Directives administratives (335 Ko)
2,201	Transport scolaire (155 Ko)
2,202	Publicité (120 Ko)	Directives administratives (106 Ko)

Finances- Conseil

Numéro	Politique	Ressources associées
2,300	Placements (116 Ko)
2,301	Frais de scolarité – élève non-résident permanent (145 Ko)
2,302	Utilisation de la carte de crédit professionnelle (101 Ko)	Directives administratives (160 Ko)
2,303	Dons (143 Ko)
2,304	Dépenses d’accueil, de reconnaissance et cadeaux (117 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (139 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2,305	Dépenses auxiliaires admissibles aux experts-conseils (167 Ko)
2,306	Activités de financement (121 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (209 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2,307	Remboursement des dépenses encourues par les membres du personnel dans l’exercice de leurs fonctions (171 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (160 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2,308	Budget annuel (140 Ko)

Technologie

Numéro	Politique	Ressources associées
2,400	Utilisation responsable des technologies de l'information et des communications (TIC) (232 Ko)	2,400a Accès au réseau sans fil avec un appareil numérique personnel (145 Ko) 2,400b Communications par moyens électroniques (221 Ko)
2,401	Gestion des systèmes de surveillance (122 Ko)	Directives administratives (192 Ko)
2,403	Assignation de téléphone cellulaire ou d’appareil de télécommunication (106 Ko)	Directives administratives (133 Ko)
2,404	Enregistrement sonore et visuel (102 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2,405	Surveillance électronique (163 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Parc immobilier

Numéro	Politique	Ressources associées
2,500	Aires et structures de jeu, aménagements extérieurs et équipement sportif permanent (133 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (186 Ko)
2,501	Immobilisations corporelles (82 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
2,502	Examen des installations destinées aux élèves (112 Ko)	Directives administratives (260 Ko)
2,503	Planification des opportunités de partenariat en immobilisation (165 Ko)	Directives administratives (160 Ko)
2,504	Accessibilité des services pour les personnes ayant un handicap (171 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (257 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Administration et finances

Numéro	Politique	Ressources associées
3,100	Gestion des fonds scolaires (162 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (1 Mo)
3,101	Frais pour le matériel et les activités d’apprentissage (108 Ko)	Directives administratives (134 Ko)
3,102	Admission des élèves (137 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (221 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3,103	Auto-identification volontaire des élèves autochtones (129 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (131 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3,104	Tenue vestimentaire (112 Ko)	Directives administratives (95 Ko)

Sécurité

Numéro	Politique	Ressources associées
3,200	Accès aux lieux scolaires (167 Ko)	Directives administratives (415 Ko)
3,201	Interventions physiques (167 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (307 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3,202	Sorties éducatives (95 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (218 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3,203	Programme Bonne arrivée à l'école (36 Ko)	Directives administratives (216 Ko)
3,204	Stratégie pour la sécurité dans les écoles (161 Ko)	Climat sain et sécuritaire (238 Ko) Suspension (206 Ko) Renvoi (211 Ko) Mesures non disciplinaires (368 Ko)

Santé

Numéro	Politique	Ressources associées
3,300	Maladie infectieuses et contagieuses à déclaration obligatoire (49 Ko)	Directives administratives (153 Ko)
3,301	Soutien aux élèves ayant des affections médicales prédominantes (108 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (203 Ko)
3,302	Utilisation d’un animal d’assistance par les élèves (109 Ko)	Directives administratives (159 Ko)
3,303	Aliments et boissons dans les écoles (130 Ko)	Directives administratives (435 Ko)
3,304	Commotions cérébrales (108 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (445 Ko)

Enseignement, apprentissage et évaluation

Numéro	Politique	Ressources associées
3,400	Enseignement à domicile par les parents (109 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (194 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3,401	Aménagement linguistique (155 Ko)
3,402	Éducation environnementale (126 Ko)	Directives administratives (120 Ko)
3,403	Accélération et redoublement des élèves à l’élémentaire (169 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (217 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3,404	Reconnaissance des acquis (120 Ko)	3,404a Reconnaissance des acquis (217 Ko) 3,404b Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés (217 Ko)
3,405	Éducation inclusive (175 Ko)	Directives administratives (951 Ko) Guide d'information : accommodements fondés sur la croyance (682 Ko) Annexe A3 : Demande d'accommodement pour diverses croyances (298 Ko) Annexe B2 : Demande d'exemption, enseignement du Domaine D : Vie saine  (147 Ko)
3,406	Évaluation du rendement des élèves (145 Ko)	Directives administratives (315 Ko)
3,407	Rassemblement au début du jour de classe (95 Ko)	Directives administratives (184 Ko)
3,408	Devoirs (89 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (194 Ko) open_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Engagement parental et communauté

Numéro	Politique	Ressources associées
4,100	Service de garde (111 Ko)	Directives administratives (154 Ko)
4,101	Commanditesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administratives (278 Ko)
4,103	Conseils d’école (147 Ko)	Directives administratives (394 Ko)
4,104	Utilisation ou location des installations scolairesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administrativesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
4,105	Bénévolat dans les écolesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administrativesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
4,106	Recherche-action menée au sein du Conseilopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Recrutement, sélection, embauche, promotion et départs

Numéro	Politique	Ressources associées
5,100	Antécédents criminels (144 Ko)	Directives administratives (231 Ko)
5,101	Recrutement, sélection, embauche et promotion du personnel (169 Ko)	Directives administratives (284 Ko)
5,103	Conflits d’intérêts (111 Ko)	Directives administratives (144 Ko)

Milieu de travail

Numéro	Politique	Ressources associées
5,201	Code d’éthique (107 Ko)
5,202	Gestion de la présence et du mieux-être au travailopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	5,202a Gestion de la confidentialité des dossiers médicaux  (131 Ko) 5,202b Gestion de la déclaration des absences (159 Ko) 5,202c Programme de soutien de l'incapacité (169 Ko) 5,202d Programme de soutien à l'assiduité (347 Ko)
5,203	Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d’apprentissageopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administrativesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
5,204	Perfectionnement professionnel pour les membres du personnel (85 Ko)
5,205	Santé et sécurité au travail (106 Ko)
5,206	Mesures disciplinaires  (138 Ko)	Directives administrativesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
5,207	Violence au travail (130 Ko)	Directives administratives (431 Ko)
5,208	Déconnexion et efficacité des communicationsopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administrativesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre

Conditions de travail

Numéro	Politique	Ressources associées
5,300	Conditions de travail pour le personnel non syndiqué cadreopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
5,301	Conditions de travail pour le personnel non qualifié assigné à des tâches d’enseignement et/ou de suppléance en enseignement (118 Ko)
5,302	Conditions de travail pour le personnel non syndiqué et non cadre (140 Ko)
5,303	Congé sans rémunération et congé pour prêt de services (106 Ko)	Directives administratives (186 Ko)

Évaluations

Numéro	Politique	Ressources associées
5,400	Évaluation de la Direction de l’éducationopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre	Directives administrativesopen_in_newCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Confirmation du plan de rendement (08/25) (151 Ko) Gabarit de plan de rendement de la DE (548 Ko)
5,401	Évaluation du rendement (153 Ko)	Directives administratives - Personnel d'entretien (212 Ko)
5,401b		Directives administratives - Évaluation rendement du personnel de soutien administratif, technique et pédagogique (200 Ko)
5,401c		Directives administratives - Évaluation rendement des directions, directions adjointes d'écoles et de services  (225 Ko)
5,401d		Directives administratives - Évaluation rendement du personnel enseignant (433 Ko)
5,401e		Directives administratives - Évaluation rendement des membres du personnel suppléant en enseignement (134 Ko)