Politiques et directives administratives

1,00 - Table des matières Politique
1,01 - Établissement des politiques et des directives administratives du Conseil scolaire Viamonde Politique
1,02 - Défense des intérêts Politique
1,03 - Indemnité et représentation des membres du personnel et des membres du Conseil Politique
1,04 - Remboursement des dépenses des conseillers et conseillères scolaires dans l’exercice de leurs fonctions Politique
1,05 - Rémunération des membres du Conseil Politique
1,06 - Commandites Politique  Directives administratives
1,07 - Services de garde Politique Directives administratives
1,08 - Représentation des élèves à la table du Conseil Politique Directives administratives
1,09 - Accès à l’information et protection de la vie privée Politique Directives administratives
1,10 - Tenue des réunions du Conseil par l’entremise de moyens électroniques Politique
1,11 - Hommage à la mémoire lors d’un décès Politique
1,12 - Communications Politique Directives administratives
1,13 - Langue de communication Politique
1,14 - Comité de participation des parents Politique Directives administratives
1,15 - En cas d'atteinte à la vie privée Politique Directives administratives
1,16 - Mise en berne des drapeaux Politique
1,17 - Comité de participation des élèves Politique
1,18 - Dénonciation Politique Directives administratives
1,19 - Période électorale Politique

2,00 - Table des matières Politique
2,01 - Approvisionnement Politique Directives administratives
2,02 - Transport scolaire Politique
2,03 - Utilisation responsable des appareils numériques personnels et de l'accès au réseau sans fil Politique Directives administratives
2,04 - Utilisation et location des installations scolaires Politique Directives administratives
2,05 - Aires et structures de jeu, aménagements extérieurs et équipement sportif permanent 
2,06 - Placements Politique
2,07 - Frais de scolarité – élève non résident permanent Politique
2,08 - Utilisation de la carte de crédit professionnelle Politique Directives administratives
2,09 - Publicité Politique Directives administratives
2,10 - Immobilisations corporelles Politique
2,11 - Gestion des systèmes de vidéosurveillance Politique Directives administratives
2,12 - Examen des installations destinées aux élèves Politique Directives administratives
2,13 - Mesures d’urgence Politique Directives administratives
2,14 - Planification des opportunités de partenariat en immobilisation Politique Directives administratives
2,15 - Gestion des fonds d’école Politique Directives administratives
2,16 - Gestion à défaut d’une politique particulière Politique
2,17 - Dons Politique
2,18 - Outils électroniques et communications virtuelles Politique Directives administratives
2,19 - Accessibilité pour personnes ayant un handicap Politique Directives administratives
2,20 - Code d’éthique pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement Politique 
2,21 - Assignation de téléphone cellulaire ou d'appareil de télécommunication Politique Directives administratives
2,22 - Dépenses d'accueil, de reconnaissance et de cadeaux Politique Directives administratives
2,23 - Dépenses auxiliaires admissibles aux experts-conseils Politique
2,24 - Signataires autorisés Politique
2,25 - Mesures antifraudes Politique
2,26 - Enregistrement sonore et visuel Politique

3,00 - Table des matières Politique
3,02 - Accès aux lieux scolaires Politique  Directives administratives
3,03 - Enseignement à domicile par les parents, tuteurs ou tutrices Politique  Directives administratives
3,03 - Annexe A et F enseignement à domicile Annexe
3,04 - Bénévolat dans les écoles Politique Directive administrative
3,05 - Aménagement linguistique Politique
3,06 - Éducation environnementale Politique Directives administratives
3,07 - Maladies infectueuses et contagieuses à déclaration obligatoire Politique Directives administratives
3,08 - Admission des élèves Politique Directives administratives
3,09 - Accélération et redoublement des élèves à l'élémentaire Politique Directives administratives  
3,10 - Soutien aux élèves ayant des affections médicales prédominantes Politique Directives administratives
3,11 - Utilisation d'un animal d'assistance par les élèves Politique Directives administratives
3,12 - Recherche-action menée au sein du Conseil scolaire Viamonde Politique (Consultation publique ouverte jusqu'au 18 octobre 2021)
3,13 - Reconnaissance des acquis Politique Directives administratives
3,14 - Interventions physiques Politique Directives administratives
3,15 - Éducation inclusive Politique Directives administratives
3,16 - Aliments et boisson dans les écoles Politique Directives administratives
3,17 - Évaluation du rendement des élèves Politique Directives administratives
3,18 - Auto-identification volontaire des élèves autochtones Politique Directives administratives
3,19 - Commotions cérébrales Politique Directives administratives
3,24 - Conseils d’école Politique Directives administratives
3,26 - Sorties éducatives Politique Directives administratives
3,27 - Processus de sélection pour le choix du nom d’une école ou pour renommer une école existante Politique Directives administratives
3,29 - Activités de financement Politique Directives administratives
3,31 - Programme «Bonne arrivée» à l’école Politique Directives administratives
3,32 - Stratégie pour la sécurité dans les écoles Politique Directives administratives
3,33 - Le rassemblement au début ou à la fin du jour de classe Politique Directives administratives
3,34 - Tenue vestimentaire Politique Directives administratives 
3,35 - Devoirs Politique Directives administratives
3,36 - Frais pour le matériel et les activités d'apprentissage Politique Directives administratives

4,00 - Table des matières Politique
4,01 - Antécédents criminels Politique Directives administratives
4,02 - Examen de la performance de la direction de l'éducation Politique Directives administratives
4,03 - Règlement de différend pour le personnel non syndiqué Politique Directives administratives
4,04 - Recrutement, sélection, embauche et promotion du personnel Politique Directives administratives
4,05 - Conditions de travail pour le personnel non syndiqué cadre Politique
4,06 - Conditions de travail du personnel non qualifié assigné à des tâches d’enseignement et/ou de suppléance en enseignement Politique
4,07 - Code d'éthique Politique
4,08 - Conditions de travail pour le personnel non syndiqué et non cadre Politique
4,09 - Évaluation de rendement des membres du personnel de soutien administratif et de soutien pédagogique (syndiqué et non syndiqué) Politique Directives administratives
4,11 - Mieux-être au travail et gestion de l'assiduité Politique Directives administratives
4,12 - Congé sans rémunération et congé pour prêt de services Politique Directives administratives
4,14 - Démission et retraite Politique
4,19 - Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d’apprentissage
Politique Directives administratives
4,20 - Perfectionnement professionnel pour les membres du personnel Politique
4,21 - Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné Politique Directives administratives
4,22 - Évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant Politique Directives administratives
4,23 - Santé et sécurité au travail Politique
4,24 - Évaluation de rendement du personnel enseignant suppléant à long terme Politique Directives administratives
4,24A - Annexe A Gabarit évaluation du personnel enseignant suppléant Directives administratives
4,25 - Structures de jeu, installation, inspection et entretien Directives administratives
4,27 - Conflits d’intérêts lors d’embauche et de dotation Politique Directives administratives
4,29 - Mesures disciplinaires Politique Directives administratives
4,30 - Remboursement des dépenses encourues par les membres du personnel dans l’exercice de leurs fonctions Politique Directives administratives
4,31 - Évaluation du rendement du personnel d’entretien Politique Directives administratives
4,32 - Violence au travail Politique Directives administratives
4,33 - Déconnexion et efficacité des communications Politique Directives administratives